Mentions légales

Éditeur du site

Dénomination : AC-RENOV

Forme juridique : Entrepreneur individuel

SIREN : 832 222 087

SIRET (siège social) : 832 222 087 00021

N° TVA Intracommunautaire : FR54 832 222 087

Code NAF/APE : 4331Z — Travaux de plâtrerie

Adresse du siège social : 2 rue Marcel Cachin, 62680 Méricourt

Date de création : 02 octobre 2017

Email : contact@ac-renov.com

Téléphone : 06 61 09 11 87

Responsable de la publication : Anthony, Gérant

Hébergement

Hébergeur : Amazon Web Services EMEA SARL

Adresse : 38 avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg

Site web : aws.amazon.com

Conception et réalisation du site

Agence : Quotineo

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur le site ac-renov.com (textes, images, photographies, logos, icônes, vidéos, sons, logiciels, mises en page) est la propriété exclusive de AC-RENOV ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de AC-RENOV.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.

AC-RENOV ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site ac-renov.com.

AC-RENOV décline toute responsabilité quant à l'utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur le site.

Liens hypertextes

Le site ac-renov.com peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. AC-RENOV ne dispose d'aucun moyen pour contrôler le contenu de ces sites tiers et n'assume aucune responsabilité quant à leur contenu.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.